Titre 1 : Constitution - Buts - Siège social – Durée
          

  Article 1 :

  Constitution : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une

  association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août

  1901, ayant pour titre : Ame Sud.

  Article 2 :

  Buts : Cette association a pour but : Découvrir et faire découvrir les

  sociétés dites du Sud.

  Article 3 :

  Siège Social : Le siège social est fixé à l'adresse suivante :

  Stéphane BOUGOUIN

  Président de l’association Ame Sud

  5 rue de Versailles 86600 Lusignan

  Article 4 :

  Durée : La durée de l'association est illimitée.

Titre 2 : Composition

  Article 5 :

  Composition : L'association se compose de membres actifs ayant adhéré aux

  présents statuts.

  Article 6 :

  Cotisation : Les membres actifs s'acquittent annuellement d'une cotisation

  dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale Ordinaire.

  Article 7 :

  Perte de la qualité de membre : La qualité de membre se perd :

  - par démission,

  - par radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement

   de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité au

   préalable à fournir des explications au Conseil d'Administration.

Titre 3 : Administration - Fonctionnement

  Article 8 :

  Assemblée Générale : Les Assemblées Générales se composent de tous les

  membres de l'association. Prennent part aux votes tous les membres âgés de

  16 ans au moins au jour de l'Assemblée. Les membres sont convoqués quinze 

  jours au moins avant la date fixée. L'ordre du jour est indiqué sur les 

  convocations.

  Article 9 :

  Assemblée Générale Ordinaire : L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une

  fois par an dans les conditions fixées par l'article 8 des présents statuts.

  L'Assemblée Générale Ordinaire se prononce sur :

  - la situation morale de l'association et le rapport d'activités,

  - les orientations,

  - le budget.

  Les votes sur les différents rapports ont lieu à main levée et à la majorité

  des membres présents. L'Assemblée Générale Ordinaire pourvoit au 

  renouvellement des membres du Conseil d'Administration dans les conditions

  prévues à l'article 11 des présents statuts.

  Article 10 :

  Assemblée Générale Extraordinaire : elle est convoquée pour des questions

  importantes dans les conditions fixées à l'article 8 des présents statuts

  ou à la demande du tiers au moins des membres de l'association. Les décisions

  sont prises à main levée et à la majorité des membres présents.

  L'Assemblée Générale Extraordinaire est seule compétente pour décider de

  modifications à apporter aux présents statuts. Dans ce cas, les délibérations

  sont prises à main levée et à la majorité des deux tiers des membres présents.

  Article 11 :

  Conseil d'Administration : L'association est administrée par un Conseil

  d'Administration dont le nombre de membres est fixé par l'Assemblée Générale

  Ordinaire. Est éligible au Conseil d'Administration tout membres âgés de 

  16 ans au moins au jour de l'Assemblée Générale Ordinaire et à jour de 

  cotisation. 

  Le vote à lieu à scrutin secret. Le Conseil d'Administration est renouvelé 

  chaque année entièrement. Les membres sortant sont rééligibles. Le Conseil 

  d'Administration se réunit au moins 4 fois par an et chaque fois qu'il est

  convoqué par le président ou à la demande d'au moins la moitié de ses membres.

  Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d'égalité,

  la voix du président est prépondérante.

  Article 12 :

  Bureau : Le Conseil d'Administration élit chaque année, à scrutin secret,

  un bureau comprenant au minimum : un Président, un secrétaire, un Trésorier.

  Le Président, le secrétaire et le trésorier doivent avoir atteint la majorité

  légale. Les membres sortants sont rééligibles.

  Titre 4 : Ressources

  Article 13 :

  Ressources : Les ressources de l'association se composent :

  - du produit des cotisations,

  - des subventions éventuelles de l'Etat, des régions, départements, communes,

   établissements publics,

  - des produits de manifestations, des intérêts et redevances des biens et

  valeurs qu'elle pourrait posséder ainsi que des rétributions des services

  rendus,

  - de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires

  aux lois en vigueur.

    Titre 5 : Dissolution

       Article 14 :

       Dissolution : la dissolution est prononcée à la demande du conseil

  d'Administration par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée 

  spécialement à cet effet, dans les conditions prévues à l'article 8 des présents

  statuts. le vote a lieu à main levée et à la majorité des deux-tiers au moins

  des membres présents. En cas de dissolution, l'Assemblée Générale Extraordinaire

  désigne un ou deux liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens

  de l'association conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et à 

  l'article 15 du décret du 16 août 1901.